J.O. 12 du 15 janvier 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 janvier 2003 relatif à la liste des académies et des territoires d'outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2003 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique


NOR : MENE0203032A



Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 334-1 et L. 336-1 ;

Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;

Vu le décret no 93-1093 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu les arrêtés du 15 septembre 1993 modifiés relatifs aux épreuves du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session 1995,

Arrête :


Article 1


Les épreuves portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, tahitien, langues mélanésiennes, langue d'oc auvergnat, langue d'oc gascon, langue d'oc languedocien, langue d'oc limousin, langue d'oc nissart, langue d'oc provençal, langue d'oc vivaro-alpin, pourront être subies à la session 2003 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies ou territoires d'outre-mer suivants :


Arabe littéral


Toutes les académies, sauf les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Reims et des territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.


Arménien


Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Versailles.


Cambodgien


Créteil, Paris, Versailles.


Chinois


Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Polynésie française, Rennes, Réunion, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.


Danois


Caen, Créteil, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.


Finnois


Créteil, Paris, Versailles.


Grec moderne


Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Versailles.


Hébreu moderne


Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.


Japonais


Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy-Metz, Nice, Nouvelle-Calédonie, Orléans-Tours, Paris, Polynésie française, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse, Versailles.


Néerlandais


Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Lille, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Réunion, Strasbourg, Versailles.


Norvégien


Caen, Créteil, Paris, Versailles.


Persan


Aix-Marseille, Créteil, Paris, Strasbourg, Versailles.


Polonais


Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Nancy-Metz, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Versailles.


Portugais


Toutes les académies, sauf les territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.


Russe


Toutes les académies, sauf les académies de la Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et des territoires d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.


Suédois


Bordeaux, Caen, Créteil, Lille, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.


Turc


Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Rouen, Strasbourg, Versailles.


Vietnamien


Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles.


Basque


Bordeaux.


Breton


Nantes, Rennes.


Catalan


Aix-Marseille, Montpellier, Toulouse.


Corse


Créteil, Corse, Nice, Paris, Versailles.


Langues mélanésiennes


Nouvelle-Calédonie.


Langue d'oc auvergnat


Créteil, Clermont-Ferrand, Paris, Versailles.


Langue d'oc gascon


Bordeaux, Toulouse.


Langue d'oc languedocien


Bordeaux, Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.


Langue d'oc limousin


Bordeaux, Limoges.


Langue d'oc nissart


Nice.


Langue d'oc provençal


Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Versailles.


Langue d'oc vivaro-alpin


Grenoble, Nice.


Tahitien


Polynésie française.


Article 2


Les recteurs et vice-recteurs sont chargés dans leur académie ou leur territoire d'outre-mer de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 janvier 2003.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar